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Marques déposées par monsieur Gilles DEMANGE
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LE LIT FRANCAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE LIT FRANCAIS
M. Gilles DEMANGE

Numéro de dépôt :
4287550
Date de dépôt :
15/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE LIT FRANCAIS de Gilles DEMANGE

Présentation de la marque LE LIT FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2016 par monsieur Gilles DEMANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE LIT FRANCAIS »

Le déposant est monsieur Gilles DEMANGE domicilié(e) 205 Rue des MOLLIERES - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGM, M. FREDERIC GUTTON domicilié(e) 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gilles DEMANGE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU PATE CROUTE , TERRINES ET PATE CROUTE , LA CUVEE DU PATE CROUTE , LE PARCOURS DU PATE CROUTE , EPICERIE COMPTOIR - MERE BRAZIER


M. Gilles DEMANGE - 205 Rue des MOLLIERES - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France


RGM, M. FREDERIC GUTTON - 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704193 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Meubles ; glaces (miroirs) ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas .